ARCUS DE LA MOTO
Présentation de la marque ARCUS DE LA MOTO
Déposée le 12 février 1990 par GOMIS Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCUS DE LA MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARCUS DE LA MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCUS DE LA MOTO est expirée depuis le 12 février 2000.
GOMIS Laurent a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05